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Télésanté

(Dernière actualité – 30 octobre – Source : ARS)

Recours à la télésanté pour la prise en charge des patients covid-19 et la continuité des soins de la population

Face à la recrudescence de l’épidémie, il vous est demandé de privilégier de façon massive et rapide, quand vous le jugez possible, les prises en charge à distance qui permettent de :

  • limiter des risques de propagation du virus ;
  • maintenir le suivi médical et soignant, particulièrement pour des patients atteints de pathologies chroniques, et prévenir les ruptures de soins.

En lien avec l’ARS, nous pouvons vous aider à poursuivre le déploiement de vos organisations de soins à distance.

Pour rappel

  • Les actes de télémédecine et des activités de télésoin sont autorisés et encouragés selon des conditions de droit et dérogatoires en période d’épidémie. L’ensemble des possibilités et dérogations est recensé dans le tableau récapitulatif régulièrement mis à jour disponible sur le site du ministère des Solidarités et de la Santé :
  • Des outils numériques de télésanté sont référencés par le ministère sur son site et affichent leurs réponses aux recommandations de sécurité. Ce recensement est établi à partir d’une auto-déclaration par les éditeurs de solutions.
  • Les lieux de soins doivent pouvoir fournir des informations sur l’intérêt de la télésanté. A cette fin, les outils de la campagne d’information grand public, intitulée « Pour ma santé, je dis oui au numérique » sont accessibles :

En outre, la Haute Autorité de santé a édité une fiche à destination des patients

Ces outils de communication sont diffusables par tous (au sein des établissements de santé, des structures de soins coordonnés, des cabinets en ville, des pharmacies, etc. notamment dans les salles d’attente).

La téléconsultation permet à un médecin de dispenser une consultation à distance à un patient, ce dernier pouvant être assisté, ou non par un professionnel de santé (ex: infirmier, pharmacien ou médecin).

Tout médecin peut recourir à la téléconsultation, quel que soit sa spécialité, son secteur d’activité et son lieu d’exercice (ville ou établissement de santé). Le recours à la téléconsultation relève de la décision du médecin qui va réaliser l’acte.

Les téléconsultations doivent obligatoirement être réalisées par vidéotransmission dans des conditions permettant la sécurisation des données transmises et la traçabilité des échanges.

Déclaration commune sur les enjeux du numérique en santé

Face au développement du numérique en santé, une majorité des syndicats médicaux associée à des partenaires, affirment l’impérieuse nécessité d’accélérer le déploiement du numérique en santé en France en se référant à des règles communes édictées par l’Etat et en prenant appui sur des services socles régaliens portés par des plateformes d’Etat ouvertes, en articulation avec la diversité des services proposés par la sphère industrielle. Dans le respect de règles fondatrices nationales, chaque acteur industriel, chaque initiative territoriale devra développer ou adapter son activité et ses services en s’appuyant sur ces plateformes numériques d’Etat, afin que soient toujours garanties l’interopérabilité, la portabilité et la sécurité.

Téléconsultation

La téléconsultation pour vous aider face au COVID-19

La Société Française de Santé Digitale appelle les professionnels de santé à utiliser la téléconsultationpermettant la maîtrise de la propagation du Covid-19.

La téléconsultation facilite l’accès à un médecin pour l’ensemble des malades ne souffrant pas de coronavirus et pour ceux qui potentiellement pourraient en être atteints. La coordination des soins et le respect absolu du secret médical restent indispensables.

Tout patient peut être identifié précocement comme cas possible de Covid-19, à domicile, par téléconsultation. Ainsi, dans un parcours de soins coordonné entre médecins et IDE libéraux équipés, patients comme professionnels peuvent en tirer tous les avantages :

  • dépister plus tôt les formes sévères
  • éviter au patient de se déplacer au cabinet du médecin ou aux urgences et ainsi limiter la propagation en réalisant des primo-consultations
  • permettre aux médecins libéraux d’organiser des prises en charge coordonnées avec les professionnels et les patients en réalisant des télésuivi
  • éviter aux résidents d’établissements médicaux-sociaux d’avoir à se déplacer dans un établissement de santé.

Par ailleurs vous pouvez continuer à réaliser les consultations « classiques » pour vos patients, comme cela était déjà possible avant la survenue du covid-19.

Nous vous invitons donc à vous équiper au plus vite d’un système vous permettant de réaliser de la téléconsultation et d’utiliser ces quelques jours de baisse d’activité pour vous aider à vous familiariser avec cet outil.

Vous pouvez utiliser n’importe quel outil, respectant la législation en vigueur, vous permettant de la réaliser.

Pour accompagner les professionnels dans leur choix d’un outil numérique, le ministère référence les solutions disponibles en télésanté avec, pour chacune, les fonctionnalités proposées et le niveau de sécurité garanti. Cette liste est établie à partir d’une auto-déclaration par les éditeurs de solutions, qui engagent ainsi leur responsabilité.

Consultez les informations sur le site du ministère

Lancement de la téléconsultation gratuite dans la région

Compte-tenu de l’extension de l’épidémie de Covid 19, l’ARS, en collaboration avec l’URPS médecins met à la disposition de façon gratuite* à tous les médecins libéraux de la région de l’outil régional de téléconsultation PREDICE, en lien avec le GIP sant&numérique :

Vous pourrez réaliser des téléconsultations auprès de vos patients et recevoir les honoraires de ces téléconsultations selon les modalités prévues dans l’accord conventionnel en limitant ainsi les contacts physiques.

Cet outil vous permet de prendre en charge vos patients qui sont en situation de confinement car porteurs potentiels de COVID-19. Il vous permet aussi dans ce contexte de proposer à votre patient une téléconsultation. En fonction des symptômes vous pourrez lui proposer une prise en charge ou l’adressage vers un lieu de dépistage.


Si vous êtes intéressé pour bénéficier de ce service, merci de nous le faire savoir 
via le formulaire en ligne,

Vous recevrez en retour 3 courriels :

 

  • Un 1er courriel vous expliquant les modalités pour utiliser le service de Téléconsultation

Un 2nd et 3ème courriels avec votre identifiant et votre mot de passe pour vous connecter au service et mettons à votre disposition un support technique et d’accompagnement aux utilisateurs en semaine et weekend. 

 

Documents utiles :

 

* Il n’y a pas de cout d’abonnement à ce jour de l’utilisation des services PREDICE. Les premiers services, notamment de télé consultation, ont été lancés au début de la crise sanitaire liée à l’épidémie du COVID-19 et seront laissés à disposition en sortie de la crise. Les services se multiplieront et évolueront dans une logique de services intégrés et régionaux. Ces évolutions se feront en co-construction avec vous dans un souci d’amélioration continue des pratiques.

PREDICE

En cas de difficulté, consultez le support technique de Sant& Numérique Hauts-de-France (ou si vous êtes un particulier, rapprochez-vous du médecin organisant la télé consultation)  :

Accédez au portail professionnel PREDICE : www.predice.fr/portail-pro

Présentation de l'outil régional PREDICE

Le numérique en santé, inscrit dans la feuille de route nationale, est un enjeu majeur pour la région Hauts-de-France afin que les professionnels de santé comme usagers puissent interagir au mieux. Pour répondre à ce besoin, la région a mis en place le bouquet de services numériques en santé Prédice, visant à améliorer la prévention et la prise en charge des usagers et faciliter les pratiques quotidiennes.

L’URPS Médecins soutient le déploiement de la téléconsultation via le système PREDICE qui est une plateforme régionale gratuite qui aura pour objectif de permettre aux différents acteurs du secteur hospitalier, de la ville, des structures médico-sociales d’avoir une vue consolidée et sécurisée des informations du parcours de soins. Pour en bénéficier, n’hésitez pas à vous faire connaître via le formulaire en ligne

 

Pour qui ?

Les services Prédice ont été conçus en collaboration avec l’ensemble des professionnels et des partenaires de la santé de la région (représentants des professionnels et des usagers / patients).

Ils s’adressent aux professionnels de :

  • Médecine de ville
  • Etablissements sanitaires publics et privés
  • Médico-social
  • Aux usagers / patients ainsi que leurs proches (le cas échéant)

Pourquoi ?

Ce bouquet de services e-santé se structure autour de 3 piliers pour mieux interagir avec l’ensemble des composantes du système de santé :

  • La mise en relation entre professionnels de santé et usagers.
  • Le renforcement de la coordination au bénéfice du patient.
  • L’accès à la télésanté (télémédecine & télésoin) même dans les territoires les plus isolés.

Concrètement :

Depuis 2019, le service de téléconsultation, accompagnée de médecine générale ou de spécialité, est disponible :

  • Avec des résidents en EHPAD
  • Avec des patients se rendant dans des structures sanitaires de proximité

Depuis mars 2020, vous pouvez :

  • Accéder au portail professionnel intégrant un kiosque d’applications   
  • Réaliser des téléconsultations avec un patient, sans accompagnement ou accompagné d’un professionnel
  • Accompagner des téléconsultations
  • Télé suivre vos patients à domicile dans le cadre de l’épidémie COVID-19
  • Solliciter / transmettre un avis d’expert (téléexpertise) en médecine libérale ou de spécialité (Dermatologie) concernant un dossier patient

Dans les prochains mois, vous pourrez :

  • Échanger par messagerie instantanée avec des professionnels sans que cela soit associé au dossier de coordination d’un patient
  • Déclarer des disponibilités permettant aux patients de prendre rendez-vous en ligne ou faire une demande de rendez-vous en ligne auprès d’un professionnel pour un de vos patients
  • Échanger par vidéotransmission avec un professionnel sur le cas d’un ou plusieurs patients
  • Échanger et partager du contenu, autour d’un dossier de coordination d’un patient, avec des professionnels et le patient
  • Utiliser les services liés aux parcours de santé qui ouvriront progressivement.
Dossier de Coordination Régional (DCR)

Nous vous informons également que des expérimentations se tiendront cet été autour de l’utilisation du dossier de coordination régional (DCR) PREDICE sur les territoires d’Amiens et de Calais.

Nous travaillons de concert avec l’ARS des Hauts de France afin de positionner les médecins libéraux dans ces usages.

Archivage automatique des télé dossiers de téléconsultation

Les dossiers de plus de 35 jours ne seront plus accessibles en ligne au compte rendu de télé consultation pour les dossiers de plus de 35 jours.

N’oubliez pas d’importer ces compte rendus, au besoin, dans votre logiciel métier afin de tracer l’acte de télé médecine.

Dérogations d'utilisation de la téléconsultation - Covid-19

Réactivation prise en charge financière téléconsultations par téléphone

(26 octobre – Source : ARS)

En raison de la réactivation de l’état d’urgence sanitaire, le Gouvernement a autorisé à nouveau la prise en charge financière des téléconsultations réalisées par téléphone (sans vidéotransmission) à compter du 17 octobre 2020 sur tout le territoire (elles n’étaient plus prises en charge depuis le 10 juillet).

Cette dérogation s’applique :
  • uniquement aux patients n’ayant pas accès à une connexion internet à haut débit ou très haut débit.
  • Et aux patients disposant d’un tel accès mais ne disposant pas d’un terminal permettant une vidéotransmission dans l’une des situations suivantes :
    • patient présentant les symptômes de l’infection ou étant reconnu atteint du covid-19 ;
    • patient âgé de plus de 70 ans ;
    • patient reconnu atteint d’une affection grave mentionnée au 3° de l’article L. 160-14 du code de la sécurité sociale ;
    • patiente enceinte.

Si vous souhaitez développer la téléconsultation, il est important d’anticiper la mise en place d’un contrat de vente à distance, notamment pour l’utilisation de PREDICE Télé consultation.

Nos équipes sont disponibles afin de vous accompagner en cliquant ici ou à l’adresse alerte-medecinsliberaux(alt)urpsml-hdf.fr

Cotation des actes de télémédecine et contrats de paiement en ligne

(30 octobre – Source: Assurance Maladie)

L’Assurance Maladie a identifié des anomalies liées à la facturation empêchant la prise en charge à 100 % de certains de ces actes. Cela a pour conséquence des demandes, à tort, de remboursement du ticket modérateur aux organismes complémentaires.
Pour que les téléconsultations soient intégralement prises en charge par l’AMO, il convient de saisir les codes suivants dans son logiciel de facturation :

  • le code « EXO DIV 3 » lorsqu’aucun autre motif d’exonération du ticket modérateur ne ressort pas de la consultation des droits ;
  • l’indicateur de parcours de soins positionné à « U » (urgence) pour les patients qui le consultent hors parcours de soins.

Enfin, la téléconsultation est facturée par le médecin au même tarif qu’une consultation en face à face.

Documents utiles :

Cotations des téléconsultations et consultations complexes pour les spécialistes hors médecine générale – Précisions – 13 mars

 

Afin de pouvoir vous permettre de coter selon les règles de l’art APC (50€) et APY (62,50€) si acte de consultant, nous vous apportons les précisions suivantes :

  • coter APC ou APY et utiliser le code EXO DIV 3 pour faire bénéficier le patient du 100% intégral
  • coter APC ou APY et faites-vous régler directement par le patient

Si la consultation est effectuée dans les 48H à la demande du médecin traitant et à tarif opposable, ajout de la MCU (15€).
Pas d’autres majorations d’urgence.

Prescrire un arrêt de travail à l'issue d'une téléconsultation

(14 mars)

A l’issue d’une téléconsultation, le médecin téléconsultant peut, si nécessaire, établir un arrêt de travail en ligne. Il faut transmettre au patient le volet n°3 destiné aux tiers (employeur, Pôle emploi, etc.), par mail afin de permettre au patient de bénéficier du versement de ses indemnités journalières dans les meilleurs délais. En l’absence de carte vitale, vous avez la possibilité de réaliser l’arrêt en ligne via Ameli Pro en saisissant directement le NIR du patient.

Consultez la rubrique dédiée aux arrêts de travail

Télésuivi

Prise en charge patients symptomatiques covid : Organisation du suivi à domicile par les infirmiers

Actualisation conduites à tenir prise en charge patients symptomatiques covid (au 25/04/2020)

Nouvelle annexe – l’organisation du suivi à domicile par les infirmiers

Téléchargez la fiche Prise une charge des patients covid en ville

Il est préconisé quand c’est possible de privilégier le télésuivi, pour limiter les risques de contamination.
Pendant la durée de l’épidémie, de manière dérogatoire et transitoire et afin d’assurer la surveillance à domicile des patients atteint ou suspect d’infection, le suivi à distance en télésoin pour IDE, ou télésuivi, a été défini par l’arrêté ministériel du 16 mars 2020. Il est préconisé que puisse être mis préférentiellement en place le télésuivi. Un suivi en présentiel pourra avoir lieu si le patient bénéficie d’ores et déjà de visites à domicile d’un IDE pour une autre raison, ou si le médecin et l’IDE estiment que le télésuivi n’est pas adapté pour le patient.
Le télésuivi est réalisé préférentiellement par vidéotransmission avec le patient, ou par téléphone si les équipements du patient et de l’infirmier ne le permettent pas. 

Suivi des patients par les infirmiers : création d'un acte de télésuivi

10 juillet – Source Assurance Maladie (DCGDR)

Fin de la Surveillance au domicile des IDEL : AMI 5,8 + MCI

Dans le cas où un médecin prescrit un suivi par un infirmier d’un patient dont le diagnostic d’infection à Covid-19 a été posé cliniquement ou biologiquement, de manière dérogatoire et transitoire et afin d’assurer la surveillance à domicile des patients, l’infirmier est autorisé à coter un AMI 5,8 par analogie avec un acte existant à la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) : acte de surveillance clinique de prévention pour un patient à la suite d’une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO). Cette cotation AMI 5,8 est assortie de la majoration de coordination (MCI) : AMI 5.8 + MCI.

Le nombre d’actes et la fréquence de réalisation sont déterminés par la prescription médicale.

Si la surveillance s’applique à un patient nécessitant par ailleurs des soins, l’acte AMI 5,8 est cumulable à taux plein en dérogation de l’article 11B de la NGAP.

Création d’un acte de télésuivi facilitant le suivi des patients par les infirmiers

Dans le cas ou vous estimez nécessaire de mettre en place un suivi infirmier à domicile pour un patient dont le diagnostic d’infection à covid-19 a été cliniquement ou biologiquement posé (cas   de   patients   relativement autonomes, peu symptomatiques mais ne pouvant assumer une autosurveillance), l’infirmier est autorisé à réaliser un acte de suivi afin d’assurer la surveillance à domicile des patients.

Pendant la durée de l’épidémie, de manière dérogatoire et transitoire, cette surveillance à domicile peut se réaliser à distance. (Arrêté ministériel du 16 mars 2020).  La cotation des actes pour les IDE s’effectue de la façon suivante :

  • AMI 5,8 pour la visite à domicile des patients Covid 19 par les IDE
  • AMI 3,2 pour le télé suivi

Le suivi en présentiel pourra avoir lieu si le patient bénéficie d’ores et déjà de visites à domicile d’un IDE pour une autre raison, ou si le médecin et l’IDE estiment que le télésuivi n’est pas adapté pour le patient.

Le télésuivi est réalisé préférentiellement par vidéotransmission avec le patient, ou par téléphone si les équipements du patient et de l’infirmier ne le permettent pas. Il est réalisé en utilisant les moyens technologiques actuellement disponibles (site ou application sécurisé via un ordinateur, une tablette ou un smartphone, équipé d’une webcam et relié à internet, ou à défaut, un téléphone).

Cette prise en charge spécialisée doit être prescrite par le médecin et les modalités du suivi IDE indiquées, notamment :

  • La fréquence du suivi
  • Les signes d’alerte à suivre (alerte au médecin sans délai si nécessaire, alerte au centre 15 en cas d’urgence vitale en parallèle au médecin.)

La place de l’infirmier est bien dans le suivi et la surveillance des patients et non pas dans le diagnostic d’une décompensation respiratoire qui lui doit être fait par un médecin.

https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/covid-19-telesuivi-infirmier.pdf

 

Télésuivi covid-19 sous le portail régional PREDICE

(22 avril)

Ouverture d’un service régional de télésuivi covid sous le portail régional de télémédecine PREDICE

Afin de vous simplifier la gestion de l’épidémie de Covid 19, y compris en période de déconfinement, l’ARS met à disposition gratuitement à tous les médecins libéraux de la région un nouvel outil régional de télésuivi sur la plateforme PREDICE.

Cet outil a été élaboré par la Société Maincare (qui a remporté le marché public) en collaboration avec l’ARS, le GIP sant&numérique, l’URPS infirmiers, l’URPS médecins, les SAMU et les infectiologues des Hauts-de-France afin de correspondre à nos réalités. Toutes les modifications demandées par les testeurs médecins libéraux ont été intégrées à l’outil.

Cet outil est aussi référencé par le ministère de la santé.

Avec le Télésuivi Covid-19 Prédice, vous pouvez réaliser à distance et de manière sécurisée le suivi de vos patients, seul avec ce dernier ou en lien avec d’autres professionnels si besoin (un(e) infirmière(e) libéral(e), un établissement de santé, médico-social etc.) :

Par un envoi quotidien d’un questionnaire par mails et SMS, vos patients pourront saisir sur l’outil, depuis leur domicile, leur état de santé général ainsi que leurs signes cliniques en lien avec le COVID-19 au sein de questionnaires.

Vous aurez ainsi un suivi régulier de vos patients symptomatiques afin de les surveiller et être alerté en cas de dégradation de leur état de santé.

Vous pourrez déclencher des télé consultations, sous PREDICE, ou tout autre outil de téléconsultation, afin de suivre vos patients en limitant ainsi les contacts physiques.

Vous trouverez ci-joint :

Pour une première prise de connaissance du service pour pouvez visualiser la vidéo de présentation.

D’autres outils existent déjà. Si vous souhaitiez choisir un autre outil de suivi des patients COVID 19 au domicile, nous vous conseillons de veiller à prendre un outil référencé par le ministère de la santé.

L’ARS et les professionnels de la santé de la région continueront à compléter le bouquet de service de PREDICE tout au long de l’année (télé-expertise, e-RDV, partage d’informations sécurisées entre secteur sanitaire ville et établissements, mais aussi médico-social, etc.).

Comment l’obtenir :

  • Si vous êtes utilisateur PREDICE, alors deux nouvelles icônes (Service de télé suivi et documentation associée pour vous et votre patient) apparaîtront lors de votre prochaine connexion sur le kiosque www.predice.fr comme ci-dessous :
  • Si vous n’êtes pas utilisateur PREDICE, alors vous pouvez vous inscrire via ce formulaire pour utiliser ce nouveau service.
    Dans un délai de 24h à 48h, votre compte sera activé et vous recevrez 2 courriels : un premier avec votre identifiant et le second avec votre mot de passe. Dès lors, vous pourrez vous connecter à Prédice.