De la suspicion d’une pathologie professionnelle à sa reconnaissance en maladie professionnelle
Il reste encore de nombreuses pathologies professionnelles non diagnostiquées que le médecin généraliste peut repérer.
Le médecin généraliste a un rôle central ; lorsqu’il existe un risque pour la santé de son patient (actif, retraité, …), son rôle est d’alerter et de répondre à ses interrogations.
Pathologies professionnelles
Une pathologie professionnelle est la conséquence directe de l’exposition d’un travailleur à un risque physique (vibrations, bruit, gestes répétitifs, etc.), chimique (agents cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques, etc.), biologique (virus de l’hépatite B, tuberculose pulmonaire…) ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle.
Pour les salariés du régime général (ou agricole), une pathologie est reconnue d’origine professionnelle
- Si elle figure dans un tableau du Code de la Sécurité Sociale et si les critères médico-administratifs sont respectés ;
- Si l’un des critères médicoadministratifs (délai de prise en charge, durée d’exposition ou liste limitative des travaux) du tableau n’est pas respecté ou si le tableau de maladies professionnelles n’existe pas, au terme d’une procédure relevant du Comité Régional de Reconnaissance en Maladies Professionnelles (CRRMP).
Dans tous les cas, le rôle du médecin traitant est de rédiger un Certificat Médical Initial descriptif.
Critères médico-administratifs
- Délai de prise en charge : le délai entre la cessation d’exposition au risque supposé à l’origine de la maladie et la constatation de celle-ci n’excède pas le délai maximal figurant dans le tableau considéré,
- Durée d’exposition : la victime a été effectivement exposée à l’agent concerné pendant au moins la durée fixée (pour les tableaux qui prévoient une durée minimale d’exposition au risque),
- Liste des travaux : la victime exerce un travail l’exposant habituellement au risque visé par ce tableau, susceptible de causer la maladie ; elle est soit indicative, soit limitative :
- Liste indicative : activité professionnelle exposant au risque pouvant être prise en compte même si elle n’est pas expressément mentionnée,
- Liste limitative : en dehors des activités mentionnées, la victime ne peut être indemnisée au titre du tableau.
Savoir si la pathologie du patient est liée à son travail
Pour vérifier si la pathologie de votre patient est en lien avec une exposition professionnelle, vous pouvez consulter tableaux de maladies professionnelles ou vous servir du tableau téléchargeable ci-joint (non exhaustif).
Rôle des intervenants
Dans le même souci de préserver la santé et l’emploi, les échanges d’informations médico-professionnelles peuvent s’avérer tout à fait pertinentes entre médecin traitant / médecin du travail / médecin conseil.
Avant la déclaration en maladie professionnelle, vous ne pouvez pas communiquer directement ensemble ; seul le patient peut vous transmettre les informations.
Médecin traitant
Le rôle du médecin traitant est d’alerter en cas de suspicion d’un risque pour la santé de son patient et d’agir avec le patient.
Il connait peut-être mieux l’état de santé général du salarié que le médecin de travail mais a probablement un regard incomplet du poste, des conditions de travail et du contexte professionnel.
Soyez vigilants car certains de vos patients sont indépendants ou devenus inactifs ; vous ne pourrez donc pas les réorienter en médecine du travail.
Lorsque le médecin traitant pressent des difficultés avec le maintien au travail par exemple ou s’interroge sur l’origine professionnelle d’une pathologie, l’échange d’informations téléphoniques ou écrites entre médecin du travail et médecin traitant doit se faire avec l’accord indispensable du patient-salarié dans le strict respect de sa liberté individuelle (Rapport du Conseil de l’Ordre du 30 mars 1998).
Votre rôle dans la déclaration en maladie professionnelle :
- Le patient fait sa déclaration de maladie professionnelle (quel que soit l’avis du médecin, cette démarche est du ressort du patient) ;
- Vous rédigez le Certificat Médical Initial ;
- La caisse fixera le tableau de maladie professionnelle correspondant.
Médecin du travail
Médecin conseil
Le médecin conseil détermine :
- Si le diagnostic est le bon ; il a un rôle médical ;
- Le taux d’Incapacité Permanente Partielle de travail (IPP).
Questionnaire d’aide à la détection des expositions professionnelles
Si votre patient n’a pas de pathologie spécifique mais que vous souhaitez savoir si le patient est exposé professionnellement et susceptible de déclencher une maladie professionnelle, vous pouvez lui poser les questions suivantes :
(Vous pouvez vous référer au tableau téléchargeable au début de cette page)
1. Quel type de travail faites-vous / avez-vous fait ?
- Dans quelle branche professionnelle travaillez-vous ?
- À quel poste de travail travaillez-vous ?
2. Êtes vous actuellement ou avez-vous été précédemment exposé à : des produits chimiques, de l’amiante, des métaux, du bruit ou des gestes répétés dans votre travail ?
3. Pensez-vous que vos problèmes de santé pourraient être liés à votre travail ou avoir un impact sur votre travail ?
4. Comment s’est passée votre dernière visite avec le médecin du travail ?
