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(20/06/2021 – Source : Assurance Maladie)
Les dérogations facilitant l’intervention en Ehpad des professionnels de santé exerçant en ville a pris fin le 2 juin 2021.
Pour rappel, il s’agissait à titre dérogatoire de facturer la majoration d’urgence (MU) en sus de la facturation de la visite.
(11 octobre : Mise à jour 20 décembre 2020 – Source : Assurance Maladie)
Afin de faciliter et d’accompagner le renfort apporté par les médecins libéraux et les médecins salariés exerçant en centre de santé auprès du personnel des Ehpad pour la prise en charge des résidents, un certain nombre de mesures sont mises en place.
L’ensemble de ces mesures dérogatoires accordées aux médecins pour leurs interventions en Ehpad est prolongé jusqu’à la fin du nouvel état d’urgence sanitaire.
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Les médecins sont autorisés à facturer à titre dérogatoire la majoration d’urgence (MU) pour chaque visite réalisée au sein d’un Ehpad et pour des actes de téléconsultation.
Ainsi, en journée, la visite auprès d’un résident en Ehpad est valorisée de la manière suivante : VG/VGS (25 € la visite) + MD (10 € de majoration de déplacement) + MU (22,60 € de majoration d’urgence), soit 57,60 €.
Dans le cas où le déplacement a lieu de nuit, le dimanche ou un jour férié, les majorations de déplacement (MD) sont :
La majoration de déplacement est facturable pour 3 patients au maximum (dans le cas où le médecin assure la prise en charge de plusieurs patients au cours d’une même visite en Ehpad). La MD ne s’applique donc pas au-delà du 3e patient pris en charge.
La visite peut donner lieu, le cas échéant, à des indemnités horokilométriques.
Cette mesure dérogatoire prend fin le 31 décembre 2020.
Comment réaliser la facturation ?
Pour toutes les visites médicales et les actes de téléconsultation donnant lieu à majoration d’urgence (MU) pour renforcer les équipes soignantes des Ehpad, la facturation s’effectue de manière dérogatoire directement à l’Assurance Maladie, donc en sus des forfaits de soins des Ehpad, quelle que soit leur option tarifaire, c’est-à-dire en tarif partiel ou en tarif global, et ce jusqu’à la fin des mesures exceptionnelles et dérogatoires liées à la crise sanitaire (31 décembre 2020 en Ehpad). S’agissant des téléconsultations, ces actes devront être de nouveau couverts par le forfait de soins des Ehpad à tarif global à compter du 1er janvier 2021.
À titre exceptionnel, et ce jusqu’au 31 décembre 2020, il peut également être mis en place par les agences régionales de santé (ARS) une valorisation financière au forfait. Elle concerne les interventions des médecins libéraux ou salariés de centres de santé dans les Ehpad qui viennent prêter main forte au personnel des établissements dans le cadre d’une mission exceptionnelle d’intérêt général.
Un contrat est conclu entre l’Ehpad et le médecin ou le centre de santé. Dans cette hypothèse, le médecin ou le centre de santé perçoit un forfait de 420 € par demi-journée. Ce forfait est versé par la caisse d’assurance maladie de rattachement du médecin ou du centre de santé sur la base notamment d’un tableau récapitulatif des vacations effectuées (il est financé en sus du forfait de soins de l’Ehpad, quelle que soit son option tarifaire).
Ce forfait n’est pas cumulable avec la rémunération à l’acte évoquée précédemment dans cet article.
Les médecins sont susceptibles également d’intervenir dans les Ehpad dans le cadre de la réquisition prononcée par le préfet de département, par le biais d’arrêtés individuels ou collectifs (liste nominative de personnels) à la demande des ARS.
Dans ce cas, ils perçoivent les forfaits définis dans le cadre de la réquisition (arrêté du 28 mars 2020, paru au Journal officiel du 29 mars 2020) et versés par la caisse d’assurance maladie de la préfecture qui émet la réquisition.
(24 mars)
Votre URPS Médecins Libéraux travaille étroitement avec l’ARS sur les conduites à tenir au sein des EHPAD pour vos patients atteints du COVID-19.
Nous avons proposé le mode d’organisation suivant, pour les EHPAD :
–Ayant un cas isolé : sortie de votre patient vers un service dédié (SSR, unité de COVID19, service de gériatrie…)
–Ayant des cas groupés : en première intention, orientation vers un service dédié. Si ce dernier n’est pas en capacité d’accueillir les patients, nous vous proposons d’isoler une aile dédiée aux cas covid-19 au sein de l’EHPAD.
(17 mars)
Les médecins et professionnels de santé sont un vecteur important de contamination au vu de la charge virale à laquelle ils sont exposés au quotidien. De ce fait, pour protéger ces patients particulièrement vulnérables, il vous est vivement recommandé :
Nous travaillons sur la mise à disposition en ligne d’une liste, voire d’une cartographie, des EHPAD bénéficiant d’un chariot de téléconsultation.
Pour les établissements non équipés, demandez-leur d’acquérir une tablette. La téléconsultation assistée par un.e infirmier(ère) libéral(e) est également possible.
Si vous n’en êtes pas déjà équipés, nous pouvons vous équiper d’une solution de téléconsultation, il suffit de nous le faire savoir par téléphone 03 20 14 93 30 (permanence téléphonique du L au V en continue de 8h30 à 18h) ou par mail à alerte-medecinsliberaux(alt)urpsml-hdf.fr
(17 janvier 2021 – Source : HAS)
(8 novembre – Source : Ministère)
Conformément aux décisions du Conseil de défense et de sécurité nationale du 28 octobre 2020, le plan de lutte contre l’épidémie de COVID-19 dans les établissements médico-sociaux demeure en vigueur dans ses principes, avec des adaptations visant à prendre en compte les conséquences des mesures prises pour la population générale et la dégradation de la situation épidémique.
Un document vient préciser les recommandations désormais en vigueur s’agissant de l’organisation des visites et des mesures de protection au sein des EHPAD, des autres établissements médico-sociaux hébergeant des personnes âgées (résidences autonomie…) et des unités de soins de longue durée (USLD). Ces recommandations seront levées dès que la situation le permettra.
Au regard de l’évolution de l’épidémie dans les établissements, l’État appelle à la très stricte application de ces recommandations dans l’ensemble des structures concernées.
Résumé des mesures :
Ces consignes sont adaptées par les agences régionales de santé (ARS) en fonction de la situation sanitaire locale.
Il revient aux directeurs et directrices d’établissement de décider des mesures de gestion applicables après concertation collégiale avec l’équipe soignante, notamment le médecin coordonnateur (EHPAD), en fonction de la situation sanitaire de la structure et dans le respect des préconisations délivrées par l’ARS.
(18 octobre – Source : ARS)
Au regard de l’évolution de la situation épidémique, voici les consignes applicables aux ESMS de la région, l’ensemble des départements étant classés en vulnérabilité élevée.
Des mesures renforcées ont été instaurées afin d’enrayer la progression de l’épidémie et éviter son développement dans les établissements et services médico-sociaux pour personnes âgée et en situation de handicap. Les directeurs d’établissement ont donc reçu les consignes suivantes :
Il appartient aux directrices et directeurs d’établissements de décider des mesures applicables localement après concertation collégiale avec l’équipe soignante, en particulier les médecins coordonnateurs dans les EHPAD, en fonction de la situation sanitaire de l’établissement. Le conseil de la vie sociale doit être consulté.
La fonction de direction permet notamment de refuser l’accès de vos établissements aux personnes qui ne respecteraient pas les mesures prises.
(11 octobre – Source : ARS)Pour correspondre à un maximum de situations, de l’activité classique au confinement/isolement localisé, l’ARS Hauts-de-France a mis à jour les :
L’ensemble des éléments concernant les procédures d’hygiène a été relu par le CPIAS (Centre régional de coordination de la lutte contre les infections associées aux soins).
(3 avril)
L’URPS Médecins Libéraux met à votre disposition un outil d’aide à la décision pour les médecins coordonnateurs d’EHPAD ou médecins « renfort », en période épidémique COVID-19.
Sur un recto-verso, qui se veut synthétique, nous avons essayé de mettre en lumière les retours d’expériences de terrain pour vous permettre de vous organiser au mieux dans cette épidémie, à savoir :
Anticiper :
Prendre en charge :
(11 octobre – Source : ARS)Pour correspondre à un maximum de situations, de l’activité classique au confinement/isolement localisé, l’ARS Hauts-de-France a mis à jour les :
L’ensemble des éléments concernant les procédures d’hygiène a été relu par le CPIAS (Centre régional de coordination de la lutte contre les infections associées aux soins).
Pour les autres recommandations, il y a eu des modifications en termes de :
10 juillet – Source Assurance Maladie (DCGDR)
La plateforme Medgo utilisée pour les réquisitions a pris fin le 10/07. Un relais sera pris par une plateforme nationale.
La loi de sortie de l’état d’urgence qui devrait être prochainement promulguée devrait conserver la possibilité de la réquisition, à confirmer pour les renforts de personnel EHPAD, mais avec une quasi-certitude pour les dispositifs particuliers type hôtel.
En cas de demande de soutien/renfort pour un EHPAD, il s’agira dorénavant d’identifier s’il s’agit d’un cluster ou s’il s’agit d’une anticipation classique de congés/absences prévisibles. Dans le 1er cas, un soutien pourrait être possible, pas dans le second.
(17 avril : Source : ARS)
Comme vous le savez, il est possible, pendant la période convid-19, de réquisitionner un médecin libéral volontaire en soutien temporaire et exceptionnel du fait de la crise sanitaire.
Vous êtes nombreux à vous porter volontaires et nous vous en remercions.
Une question pratique nous est cependant posée : comment réaliser la réquisition ?
Il revient au directeur de l’EHPAD concerné de la demander à l’ARS en envoyant un mail à ars-hdf-volontaires@ars.sante.fr. L’ARS nous a certifié que la réquisition serait ensuite très rapide.
Habituellement, l’intervention des médecins généralistes est valorisée à 35 euros (25 € la visite et 10 € de majoration de déplacement (MD) en journée.
Jusqu’à la fin de la crise sanitaire, vous pouvez ajouter la cotation Majoration Urgence (MU) à 22,60 € à la cotation VGS pour les patients vus en EHPAD.
L’Assurance Maladie permettait jusqu’ici de facturer jusqu’à 3 majorations de déplacement au cours d’une visite en EHPAD et de la cumuler avec la majoration d’urgence, soit VGS+MD+MU = 57,60 € pour les trois premiers, vous pouvez donc pour les suivants, ajouter la MU soit VGS+MU = 47,60 € pour les suivants.
Les médecins généralistes peuvent également facturer une majoration la nuit (+ 38,50€), le week-end (+ 43,50 €) et des indemnités kilométriques.
Aucune demande de renfort
(6 mai)
L’épidémie continue de toucher particulièrement les EHPAD.
Si vous avez déjà été nombreux à nous répondre positivement pour venir les aider, et nous vous en remercions, nous continuons d’être sollicités par des EHPAD qui ont besoin d’un renfort de leur médecin coordonnateur ou qui n’ont pas de médecin coordonnateur sur de nouveaux territoires ou des territoires pour lesquels aucun médecin ne s’est encore positionné.
En cette période, avoir un renfort médical libéral à temps partiel, exceptionnel et temporaire pendant la période d’épidémie, serait salutaire pour ces établissements, quelle que soit votre spécialité pour venir en appui des médecins traitants des résidents.
Si vous êtes intéressé(e), n’hésitez pas à vous faire connaître en nous envoyant un mail à alerte-medecinsliberaux(alt)urpsml-hdf.fr ou en cliquant ici. Vous trouverez en téléchargement la fiche de mission conjointement réalisée avec l’ARS qui est disponible pour mettre en place une réquisition si besoin, solution qui permet d’assurer une protection assurantielle du professionnel et sa rémunération. Il est également possible, dans le cadre d’une mission exceptionnelle d’intérêt général de conclure un contrat entre l’EHPAD et le médecin. Dans ce cas, le médecin perçoit un forfait de 420 euros par demi-journée. Ce forfait est versé par la caisse primaire de rattachement du médecin sur la base notamment d’un tableau récapitulatif des vacations effectuées. Ce forfait n’est pas cumulable avec la facturation à l’acte. Nous serons aux côtés des volontaires pour les aider, si nécessaire, dans cette prise de fonction.
Un groupe WhatsApp d’échanges libres a été créé à destination des médecins coordonnateurs des Hauts-de-France. Si vous souhaitez en faire partie, merci de nous le faire savoir par mail à alerte-medecinsliberaux(alt)urpsml-hdf.fr
(25 mars)
L’épidémie de COVID19 est entrée dans une phase d’accélération. Comme vous le savez, les EHPAD sont particulièrement vulnérables car :
C’est pour l’ensemble de ces raisons que le positionnement de volontaires de médecine libérale spécialisée est souhaité pour venir en appui des médecins traitants des résidents et des médecins coordonnateurs des EHPAD. Les médecins volontaires s’organiseront avec l’IDEC, le directeur de l’EHPAD et l’équipe de soins.
Cet appel s’adresse à tous les médecins libéraux quelle que soit leur spécialité, si vous êtes intéressé(e), n’hésitez pas à nous le faire savoir par mail à alerte-medecinliberaux(alt)urpsml-hdf.fr en attendant que l’ARS n’ouvre son site permettant à la réserve médicale libérale de se faire connaître.
(6 avril – Source : ARS Hauts-de-France)
Depuis plusieurs semaines vous nous avez fait remonter vos possibilités pour pouvoir vous mobiliser dans la lutte contre le coronavirus.
Afin de faciliter la mise en lien entre les médecins libéraux volontaires et les structures demandeuses, l’ARS Hauts-de-France a mis en ligne une plateforme «renforts-covid.fr» (constituant un lien vers le téléchargement d’une application gratuite).
Le principe est simple et bien connu des plateformes numériques, celui du « matching », c’est-à-dire mettre en relation des personnes volontaires et des établissements via la collecte d’informations :
Grâce à cette plateforme les médecins volontaires pourront proposer leurs services aux structures qui en exprimeront le besoin (voir le fonctionnement du service).
Dans le cadre de cette mobilisation volontaire, la réquisition pourra être envisagée pour faciliter l’organisation de ces renforts.
L’arrêté ministériel du 28 mars 2020 définit les conditions selon lesquelles peuvent être réquisitionnés et les professionnels de santé en exercice, retraités ou en cours de formation dans le cadre de l’épidémie covid-19 et les barèmes d’indemnisation. Dans ces conditions, les volontaires correspondant à ces profils peuvent demander à être réquisitionnés, et ce dès la mise en relation entre le professionnel volontaire et la structure d’accueil.
L’arrêté ministériel du 28 mars 2020 définit les conditions selon lesquelles peuvent être réquisitionnés et les professionnels de santé en exercice, retraités ou en cours de formation dans le cadre de l’épidémie covid-19 et les barèmes d’indemnisation. Dans ces conditions, les volontaires correspondant à ces profils peuvent demander à être réquisitionnés, et ce dès la mise en relation entre le professionnel volontaire et la structure d’accueil.
(17 avril – Assurance Maladie)
Habituellement, l’intervention des médecins généralistes est valorisée à 35 euros (25 € la visite et 10 € de majoration de déplacement (MD) en journée.
Jusqu’à la fin de la crise sanitaire, vous pouvez ajouter la cotation Majoration Urgence (MU) à 22,60 € à la cotation VGS pour les patients vus en EHPAD.
L’Assurance Maladie permettait jusqu’ici de facturer jusqu’à 3 majorations de déplacement au cours d’une visite en EHPAD et de la cumuler avec la majoration d’urgence, soit VGS+MD+MU = 57,60 € pour les trois premiers, vous pouvez donc pour les suivants, ajouter la MU soit VGS+MU = 47,60 € pour les suivants.
Les médecins généralistes peuvent également facturer une majoration la nuit (+ 38,50€), le week-end (+ 43,50 €) et des indemnités kilométriques.
En phase épidémique, les patients présentant des signes de COVID-19 ne sont plus systématiquement confirmés par test biologique (RT-PCR SARS-CoV-2). Les tests pour recherche du virus SARS-CoV-2 font l’objet d’une priorisation.
Concernant les cas possibles au sein d’une structure d’hébergement collectif, la stratégie de dépistage évolue de la manière suivante :
Nous rappelons que, conformément aux recommandations du HCSP, il est recommandé de tester :
Dans les situations ou les établissements peuvent organiser des isolements spécifiques des résidents cas confirmés en créant des secteurs dédiés, les tests peuvent être étendus au-delà des trois premiers patients pour mieux caractériser l’extension de l’épidémie au sein de l’établissement et documenter les réorganisations internes de résidents et de personnels.
De la même façon, dans le cas de résidents pour qui l’isolement pourrait entrainer des conséquences psychologiques ou physiques difficiles, un test peut être réalisé pour confirmer ou non la nécessité d’un isolement.
(22 avril – Source : ARS)
La stratégie de prélèvement en EHPAD évolue pour se conformer aux annonces ministérielles. Il est prévu de tester l’ensemble des résidents et du personnel dès la suspicion d’un cas COVID. Il appartient au directeur de l’établissement de prendre contact avec le laboratoire de proximité afin d’organiser le prélèvement. Si le laboratoire de proximité est en difficulté pour réaliser un prélèvement à grande échelle, du fait des tensions concernant la disponibilité des écouvillons notamment, le directeur de l’établissement peut solliciter l’ARS en recours pour identifier un laboratoire en capacité de réaliser le prélèvement.
Il serait souhaitable de pouvoir tester plus largement, même en l’absence de suspicion classique en raison de la multiplicité des traductions cliniques, mais les difficultés d’approvisionnement en consommables pour les biologistes rendent, à nouveau, nécessaires une priorisation.
A ce jour, 50% des EHPAD ont déclaré des résidents atteints du COVID. Pour limiter au maximum l’introduction du virus dans les établissements, il est conseillé de réaliser un test systématique ainsi qu’un confinement de 14 jours pour toute entrée ou sortie d’un résident.
(16 mai – Source : DGS)
Il est à présent demandé qu’un test PCR soit réalisé pour toute nouvelle admission en EHPAD, idéalement l’avant-veille et au plus tard la veille de l’entrée du résident au sein de l’établissement. Dans les établissements qui n’ont pas de cas avérés, les admissions de personnes symptomatiques ainsi que des personnes testées positives mais asymptomatiques sont interdites. Dans les départements classés « rouge », le confinement en chambre est obligatoire pour une durée de 14 jours pour toutes les nouvelles admissions.
Dernière actualité : 3 juillet
Dans le cadre des suites de la gestion de l’épidémie à covid-19, nous avons reçu des propositions de poste de coordonnateur d’EHPAD ou de réseaux de soins palliatifs. Ces poste étant des temps partiels salariés et nécessaires dans le cadre du covid-19, nous vous les relayons :