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Téléconsultation

en quelques mots ….

Qu’est-ce que c’est ?

La téléconsultation permet à un médecin de dispenser une consultation à distance à un patient, ce dernier pouvant être assisté, ou non par un professionnel de santé (ex: infirmier, pharmacien ou médecin).

Tout médecin peut recourir à la téléconsultation, quel que soit sa spécialité, son secteur d’activité et son lieu d’exercice (ville ou établissement de santé). Le recours à la téléconsultation relève de la décision du médecin qui va réaliser l’acte.

Les téléconsultations doivent obligatoirement être réalisées par vidéotransmission dans des conditions permettant la sécurisation des données transmises et la traçabilité des échanges.

> 3 cas d’usage sont possibles en téléconsultation, ouverts à tous les patients :

1

Une consultation directement avec le patient sur son ordinateur ou son smartphone, sans outils biomédicaux, avec usage obligatoire de la vidéo transmission et d’une messagerie sécurisée.

2

Une consultation avec le patient accompagné par exemple d’un infirmier ou d’un pharmacien, sur un lieu avec un poste fixe ou mobile (mallette, smartphone connecté) équipé d’outils biomédicaux : stéthoscope, otoscope, dermatoscope, ECG, etc.

3

Une consultation entre médecins en présence du patient.

En pratique

> Une aide à l’équipement

Une aide à l’équipement est prévue pour tous les médecins libéraux (dans et hors Maisons de Santé Pluriprofessionnelles), si les conditions de l’avenant 6 sont respectées.

Cette aide est instaurée via 2 nouveaux indicateurs dans le volet 2 du forfait structure à compter de 2019 (paiement en 2020) :

  • 50 points (soit 350 €) pour s’équiper en vidéotransmission, mettre à jour les équipements informatiques et s’abonner à des plateformes de télémédecine afin d’assurer des actes de téléconsultation dans des conditions sécurisées ;
  • 25 points (soit 175 €) pour s’équiper en appareils médicaux connectés.

> Les tarifs applicables

Les tarifs applicables pour vos téléconsultations sont les mêmes que pour une consultation en face à face avec la possibilité de facturer un dépassement d’honoraires dans les conditions habituelles (secteur 2, etc.).

> Le cas d’un médecin « accompagnant »

Par ailleurs, le médecin qui accompagne, le cas échéant, le patient lors d’une téléconsultation réalisée par un autre médecin, peut facturer une consultation dans les conditions habituelles, parallèlement à la facturation de la téléconsultation par le médecin télé consultant.

2 principes doivent être respectés

> Les actes doivent être réalisés par le médecin traitant ou orienté par ce dernier.

> Les actes doivent concerner un patient connu du médecin téléconsultant (médecin traitant ou médecin de 2nd recours).

Le patient doit avoir fait l’objet d’une consultation en présentiel dans les douze mois qui précèdent la téléconsultation.

Dérogation

En cas de difficulté d’accès aux soins (Absence de médecin traitant ou médecin traitant indisponible), la téléconsultation peut avoir lieu dans le cadre :

  • d’une organisation territoriale de soins coordonnés : Maisons de Santé Pluriprofessionnelles (MSP), Équipes de Soins Primaires (ESP), Centres De Santé (CDS) ou Communautés Professionnelles Territoriales de Santé (CPTS)
  • d’une autre organisation validée dans le cadre des Commissions paritaires gérées par l’Assurance Maladie, dans laquelle exercent des médecins du territoire.

> 2 objectifs :

1

Permettre l’intégration du malade dans le parcours de soins coordonné par obtention d’un médecin traitant.

2

Garantir une qualité de la prise en charge.

Possibilité pour le malade de se faire assister par un autre professionnel de santé (Médecin, Pharmacien, Infirmier) pendant la téléconsultation.

Attention : Sont exclus de la prise en charge par l’Assurance Maladie les actes de téléconsultation réalisésvia des plateformes commerciales. Celles-ci proposent généralement des prises en charge  ponctuelles sans notion de suivi global ni d’orientation dans le système de soins.