Pathologies liées aux expositions professionnels

De la suspicion d’une pathologie professionnelle à sa reconnaissance en maladie professionnelle

Reprise et maintient dans l’emploi

À tout moment, si vous vous interrogez sur l’adéquation entre la maladie d’un salarié et ses conditions de travail, le rôle du médecin traitant est de :

lui proposer une visite de pré reprise,
l’envoyer vers son médecin du travail,

Parfois, une reconnaissance en tant que travailleur handicapé peut être justifiée et proposée par le médecin traitant.

Examen de reprise

Selon l’article R4624-22 du Code du Travail, le salarié doit obligatoirement bénéficier d’un examen de reprise par le médecin du travail après :

un congé de maternité,
une absence pour cause de maladie professionnelle,
une absence d’au moins trente jours pour cause d’accident du travail, de maladie ou d’accident non professionnels.

Cette visite est organisée à l’initiative de l’employeur.

Visite de pré reprise

Préalablement, et en vue de favoriser le maintien dans l’emploi des salariés en arrêt de travail d’une durée de plus de trois mois, une visite de pré reprise est organisée par le médecin du travail à l’initiative du médecin traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale ou du salarié (article R4624-20 du CT).

La visite de pré reprise peut également être programmée pour les arrêts de travail d’une durée de moins de trois mois. Elle est vivement conseillée dès lors qu’une problématique future de maintien dans l’emploi existe de façon à anticiper les aménagements et adaptations du poste de travail recommandés par le médecin du travail afin de faciliter la reprise ou le maintien dans l’emploi.

Au cours de l’examen de pré reprise, le médecin du travail peut également recommander des modalités de reclassement ou encore des formations professionnelles à organiser en vue de faciliter le reclassement du salarié ou sa réorientation professionnelle. À cet effet, il s’appuie sur le service social du travail du service de santé au travail.

Sauf opposition du salarié, il informe l’employeur et le médecin conseil de ses recommandations afin que toutes les mesures soient mises en œuvre en vue de favoriser le maintien dans l’emploi du salarié (article R4624-21 du CT).

Dans certaines circonstances, une demande de reconnaissance en tant que travailleur handicapé peut également être fortement conseillée.

Exemple d’un parcours

Cas n°1

Cas n°2

Cas n°3

On découvre chez Pierre un cancer de la vessie.

Son médecin traitant l’interroge donc sur son activité professionnelle et découvre que celui-ci a travaillé durant 20 ans à l’entretien des fours d’une cokerie (usine où l’on transforme le charbon en coke, variété de charbon obtenue par distillation de la houille et servant au chauffage domestique). Pierre a cessé cette activité depuis 25 ans.

Le médecin consulte donc le tableau 16bis relatif aux affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon.

Tous les critères médico-administratifs du tableau sont respectés = vous conseillez au patient d’effectuer une déclaration en maladie professionnelle + vous rédigez le certificat médical initial.

On découvre chez Paul un cancer de la vessie.

Son médecin traitant l’interroge donc sur son activité professionnelle et découvre que celui-ci a travaillé durant 5 ans à l’entretien des fours d’une cokerie (usine où l’on transforme le charbon en coke, variété de charbon obtenue par distillation de la houille et servant au chauffage domestique). Paul a cessé cette activité depuis 35 ans.

Au moins un des critères n’est pas respecté = vous adressez votre patient à la consultation de pathologies professionnelles et environnement.

Jacques, maçon fumiste (et donc exposé à l’amiante) présente un cancer du larynx avec un taux d’Incapacité Permanente Partielle de travail (IPP) ≥ à 25%. Son médecin traitant sait qu’il fume.
Pour une pathologie grave (ou un décès) avec un taux d’IPP retenu ou attendu au moins égal à 25% (cancers, retentissement fonctionnel sévère, dépression dans un contexte de « souffrance au travail », etc.) = La déclaration sera soumise au Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles (CRRMP) au titre de l’alinéa 4 de l’article L 461-1. En effet, pour une reconnaissance, l’existence d’un lien « direct et essentiel » devra être établie ; ce salarié étant fumeur (facteur extra-professionnel = facteur confondant), le lien d’essentialité sera discuté au regard du tabagisme.

Un facteur confondant n’exclut pas la reconnaissance = vous adressez votre
patient à la consultation de pathologies professionnelles et environnement.